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Mark Robinson at the 2019 EITI Global Conference

Gouvernance des ressources en transition

À l’approche du 20e anniversaire de l’ITIE, Mark Robinson parle du passé, du présent et de l’avenir de l’organisation.

Il s’agit d’une année charnière pour l’ITIE. En juin, nous célébrerons le 20e anniversaire de l’organisation et les 10 ans de la création de la Norme ITIE. Le moment est donc bien choisi pour revenir sur les progrès accomplis dans le renforcement de la transparence et de la gouvernance dans le secteur de l’énergie et des industries extractives depuis la création de l’organisation, ainsi que sur les priorités et les défis que la gouvernance multipartite du secteur pourrait aborder pour la prochaine décennie.   

Faire de la transparence la norme

L’ITIE a été fondée sur le postulat selon lequel les ressources naturelles d’un pays appartiennent à ses citoyens. L’objectif de l’ITIE était de créer une norme de transparence dans le secteur extractif qui soit acceptée au niveau international et contenue dans les Principes de l’ITIE élaborés en 2003 et la première Norme ITIE en 2013. La motivation pour créer l’ITIE résidait dans l’admission du fait qu’une transparence renforcée des revenus tirés des ressources naturelles peut réduire la corruption et que les revenus des industries extractives peuvent transformer les économies et élever le niveau de vie des citoyens des pays riches en ressources.  

Depuis, l’ITIE a évolué pour devenir une norme mondiale de transparence et de redevabilité dans le secteur pétrolier, gazier et minier. L’organisation s’est considérablement développée depuis sa création, passant d’un groupe initial de 20 pays à près de 60 pays mettant en œuvre la Norme ITIE aujourd’hui. Son rayonnement continue de croître, l’Angola étant le dernier pays à y avoir adhéré l’année dernière et d’autres pays riches en ressources souhaitant la rejoindre. Près de 70 entreprises soutiennent désormais l’ITIE et s’engagent à respecter les Attentes à l’égard des entreprises soutenant l’ITIE, y compris des multinationales de premier plan et de grandes entreprises d’État du secteur de l’énergie et des industries extractives. Des centaines d’organisations de la société civile internationales et locales sont activement engagées dans divers pays ITIE dans tout un ensemble de questions ayant trait à la gouvernance des ressources. Plus de 1000 représentants du gouvernement, de l’industrie et de la société civile participent à des groupes multipartites dans les pays mettant en œuvre l’ITIE.

Au cours des deux dernières décennies, l’ITIE a réalisé des progrès substantiels vers son objectif sous-jacent, comme l’atteste une récente évaluation indépendante. Cette étude a révélé que l’existence même de l’ITIE, fondée sur une approche multipartite, est utile en soi et que l’ITIE reste pertinente et alignée sur les priorités nationales. Des progrès considérables ont été réalisés dans l’approfondissement de la transparence dans 57 pays mettant en œuvre l’ITIE dotés d’un large éventail d’industries extractives, de systèmes politiques et de territoires. 

Renouvellement des engagements dans un contexte en rapide évolution

Les engagements en faveur de la transparence et de l’avènement d’un secteur extractif ouvert et responsable sont au cœur du mode de fonctionnement de l’ITIE. Aujourd’hui, la transparence reste plus importante que jamais, d’autant plus que les secteurs de l’extraction et de l’énergie sont confrontés à un contexte en rapide évolution avec une croissance constante du secteur des énergies renouvelables et une demande croissante de minéraux critiques. Pourtant, une gouvernance faible et la corruption demeurent des défis importants à mesure que le secteur continue d’évoluer. Un engagement politique en faveur de systèmes gouvernementaux solides et transparents est nécessaire pour veiller à ce que le secteur contribue au développement durable et génère des revenus pour les infrastructures, les emplois et les services publics. L’espace civique est essentiel pour que les groupes multipartites puissent favoriser un débat public ouvert sur les questions épineuses de gouvernance. Ces forums doivent être ouverts et inclusifs, afin que les femmes, les jeunes et les communautés locales aient davantage d’occasions d’y participer.

Près de dix ans après sa création, la Norme ITIE continue d’évoluer. Le Conseil d’administration de l’ITIE discute actuellement des perfectionnements à apporter à la Norme ITIE 2019 afin de garantir que le cadre de déclaration reste pertinent et réponde à un contexte en rapide évolution. La déclaration ITIE éclaire de plus en plus la prise de décision, favorise l’analyse indépendante et encourage le débat public, grâce à des données ouvertes qui sont davantage ponctuelles, utilisables et accessibles.

Consolidation des progrès sur les changements stratégiques de l’ITIE  

Reconnaissant la nature changeante du paysage du secteur extractif, le Conseil d’administration de l’ITIE a convenu en 2020 de six changements stratégiques et priorités thématiques pour l’ITIE. Tous les pays ne mettront pas ces changements en œuvre au même rythme : l’ITIE reste sensible aux priorités nationales et aux autres nouveaux domaines d’intérêt des pays la mettant en œuvre. Pourtant, le 20e anniversaire de l’ITIE constitue un moment opportun pour renforcer les priorités collectives de l’ITIE et réfléchir au rôle qu’elle peut jouer pour garantir que les ressources naturelles contribuent à un avenir bénéfique pour tous les citoyens. La prochaine Conférence mondiale de l’ITIE, qui se tiendra à Dakar en juin 2023, sera l’occasion pour les dirigeants des gouvernements, des entreprises et de la société civile de renouveler leur engagement en faveur d’une plus grande transparence, à mesure que le secteur continue d’évoluer.

Priorités stratégiques de l’ITIE

Les six priorités stratégiques de l’ITIE présentent des changements ciblés en matière de transparence et de redevabilité afin de nous permettre de concentrer nos efforts pour la période de 2021 à 2023. Ces priorités soulignent les domaines clés où l’ITIE peut jouer un rôle pour améliorer la gouvernance du secteur extractif dans une conjoncture énergétique volatile et changeante, tout en restant fidèle aux principes qui sous-tendent le travail de l’ITIE.

Author(s)
Mark Robinson
Photo attribution
EITI International Secretariat