Skip to main content
Fallback image
Note d’orientation

Documenter les progrès pour la Validation

Sections 4 et 5 de la Norme ITIE 2019

Applicable EITI Standard
2019

La Validation est un élément essentiel de la mise en œuvre de l’ITIE. Elle fournit à toutes les parties prenantes une évaluation impartiale de la cohérence de la mise en œuvre de l’ITIE dans un pays avec les dispositions de la Norme ITIE. En outre, le rapport de Validation aborde l’impact de l’ITIE, la mise en œuvre des activités encouragées par la Norme ITIE et les enseignements tirés lors de la mise en œuvre de l’ITIE. Il présente également toutes les préoccupations exprimées par les parties prenantes et des recommandations pour la mise en œuvre de l’ITIE à l’avenir.

La Validation est l’un des outils clés qu’utilise le Conseil d’administration de l’ITIE pour vérifier que les pays de mise en œuvre respectent leurs engagements. Par le biais de la Validation, les pays obtiennent une reconnaissance de leurs efforts et de leurs progrès. Le modèle de Validation révisé, adopté au mois de décembre 2020, chercher à renforcer le rôle de supervision que joue le groupe multipartite (GMP) dans la mise en œuvre de l’ITIE. Les nouveaux outils de collecte des données associés à la Validation peuvent également être utilisés par les GMP entre les Validations pour exercer le rôle de supervision des divulgations, de l’engagement des parties prenantes ainsi que des résultats et de l’impact de la mise en œuvre de l’ITIE. La Validation fournit une évaluation externe régulière des progrès, complétant et soutenant le travail du GMP.

Le Guide de Validation fournit des conseils sur l’évaluation des progrès dans la mise en œuvre des Exigences ITIE et des modèles pour la collecte des données. Il indique l’objectif de chaque Exigence de l’ITIE et la Validation examine la mesure dans laquelle ces objectifs sont remplis. Pour certaines exigences, le Conseil d’administration de l’ITIE doit évaluer certains éléments probants pour s’assurer qu’une disposition est respectée. Dans d’autres cas, un pays peut appliquer une approche différente pour satisfaire à une disposition ITIE. Dans ces cas, le Guide de Validation fournit des exemples des types de preuve que le Conseil d’administration peut prendre en compte lors de son évaluation. Le Conseil d’administration de l’ITIE peut choisir d’équilibrer certaines lacunes mineures avec des progrès vers l’objectif plus large et il pourra conclure que l’exigence est pleinement remplie si le pays de mise en œuvre peut démontrer que l’objectif plus large de l’exigence ITIE est rempli.

Cette note fournit une orientation aux groupes multipartites sur les résultats, les conséquences, la procédure, le calendrier et les étapes préparatoires de la Validation.